CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel

  • Avis 20215784
    Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
    Communication, à la suite de l'enquête administrative la concernant conduite par le cabinet...
    04/11/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Conditions de travail
  • Avis 20215979
    Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
    Communication, par voie dématérialisée, sans occultation des identifiants anonymisés des...
    25/11/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
  • Avis 20225029
    Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
    13/10/2022 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/11/2021 1 25/11/2021 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Ayant droit 1 Conditions de travail 1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Hospitalière

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page