CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Saint-Denis Travail Et Emploi

  • Avis 20190483
    Centre hospitalier de Saint-Denis
    Communication du rapport de l'expertise médicale dont il a fait l'objet le 12 octobre 2018.
    31/12/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20216780
    Centre hospitalier de Saint-Denis
    Communication, dans le cadre de l'enquête administrative, ordonnée suite à la réunion du comité...
    16/12/2021 Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Discipline Hospitalière
  • Avis 20230913
    Centre hospitalier de Saint-Denis
    30/03/2023 Favorable Incompétence/Loi spéciale Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Discipline Hospitalière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 16/12/2021 1 30/03/2023

Mots-clés

2 Discipline 2 Hospitalière 1 Accident du travail 1 Conditions de travail 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 maladie professionnelle

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page