Recherche - CADA

Centre de santé mentale angevin CESAME

Avis 20193845
Centre de santé mentale angevin CESAME

Communication, par voie postale et à ses frais, afin de défendre la mémoire de la défunte sur le...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20200539
Centre de santé mentale angevin CESAME

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20214320
Centre de santé mentale angevin CESAME

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

02/09/2021 Irrecevable/Préalable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210554
Centre de santé mentale angevin CESAME

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20216787
Centre de santé mentale angevin CESAME

Copie des feuilles du registre de la loi comportant les dates de visite des autorités et leurs...

13/01/2022 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20221503
Centre de santé mentale angevin CESAME

12/05/2022 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Archives