CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Bordeaux Métropole Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20203136
    Bordeaux Métropole
    Communication, à ses frais, de l'avis des domaines rendu le 15 février 2019 sur des parcelles...
    29/10/2020 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines Expropriation - préemption
  • Avis 20216571
    Bordeaux Métropole
    Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux : 1)...
    16/12/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Etablissements art. 11 Scolarité et examens Marché public
  • Avis 20223251
    Bordeaux Métropole
    23/06/2022 Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 16/12/2021 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Etablissements art. 11 1 Expropriation - préemption 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Scolarité et examens 1 Service des domaines

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page