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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Association syndicale autorisée de Teppes de Belledonne Nord
Incompétence/Privé
Avis 20235579
Association syndicale autorisée de Teppes de Belledonne Nord
02/11/2023
Favorable/Sauf vie privée
Incompétence/Privé
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale
Enquête publique