Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) Favorable

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Séances

3 13/11/2014 3 04/06/2015 2 24/01/2013 2 28/03/2013 2 15/12/2016 2 31/12/2017 2 31/03/2020 1 29/04/2014 1 22/05/2014 1 16/10/2014

Mots-clés

17 Dossier médical personnel 9 Ayant droit 9 Hospitalière 4 Dossier personnel 3 Carrière 2 Détenus 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Elections professionnelles 1 Envoi des documents

Thèmes

2 Justice 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 12 Affaires Sanitaires Et Sociales 10 Dossiers Médicaux 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 13 Affaires Sanitaires Et Sociales 13 Dossiers Médicaux

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Détruit 1 Défavorable 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

33 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support