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Avis 20172293
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie du courrier que le directeur de l'ARS, Monsieur X, a adressé au maire de Lesparre-Médoc,...
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Avis 20172743
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2012-22 du 12 mai 2016, notifiée...
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Avis 20172946
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) l'intégralité des...
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Avis 20186164
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) les rapports annuels d’activité des commissions...
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Avis 20186167
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) les rapports annuels d’activité des commissions...
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Avis 20190729
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20214855
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication de la copie de la convention, trilatérale ou bilatérale, passée entre la ville de...