CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence de l'eau Seine-Normandie

  • Avis 20165213
    Agence de l'eau Seine-Normandie
    Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...
    12/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20164177
    Agence de l'eau Seine-Normandie
    Copie de préférence par courriel, disquette, CD-ROM ou photocopie, de l'agenda du président du...
    01/12/2016 Sans objet/Perdu Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20124256
    Agence de l'eau Seine-Normandie
    Communication des documents et/ou des éléments suivants, relatifs à un avis des sommes à payer...
    06/12/2012 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 01/12/2016 1 12/01/2017

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Auto pub (communication entre services) 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page