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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20143383
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...
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Avis 20143385
Toulouse métropole
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offre 13C009AO portant sur la location...
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Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Conseil 20131017
Communauté de communes de Haute-Saintonge
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20131057
Centre hospitalier de Saint Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
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Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190794
Mairie de Douvres
Communication des devis détaillés et des factures détaillés établis par les entreprises...
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Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant l'agence postale :
1) l'appel d'offres avec...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...