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Avis 20152178
Mairie des Mureaux
Copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil municipal sur la mise...
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Avis 20152262
Mairie de Joue-en-Charnie
Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20152368
Mairie de Tourcoing
Copie des annexes du projet éducatif territorial (PEDT).
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Avis 20152511
Collège de Tsimkoura
Communication de son dossier scolaire relatif à sa scolarisation dans l'établissement de...
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Avis 20152676
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants :
1) la fiche descriptive relative au parcours...
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Avis 20152690
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Copie des documents relatifs aux investigations menées dans le cadre d'une information...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20144567
Collège Maurice Genevoix de Toulon
Copie de son dossier scolaire dans cet établissement dont il a été élève en 1985.
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Avis 20144617
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)
Communication d'une copie de tous les documents se rapportant au versement d'une bourse de...
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Avis 20144636
Lycée Václav Havel
Copie du document établi par le proviseur du lycée en avril 2014, décrivant « l'état de...
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Avis 20144667
Mairie des Mureaux
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents et éléments suivants :
1)...
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Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...
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Avis 20144842
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une copie intégrale, et non partielle, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20143665
Mairie de Castres Gironde
Communication des éléments suivants :
1) le dossier d'inscription à l'école communale de ses...
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Avis 20143747
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77)
Copie intégrale du dossier scolaire de sa fille, inscrite en CM2, pour l'année 2013-2014, à...
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Avis 20143851
Mairie d'Evaux-les-Bains
Consultation de l'entier dossier intitulé « rythmes scolaires » concernant 2013 et 2014.
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Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
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Avis 20143940
Ecole maternelle publique Rose-Sauvagine de Marseille
Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...
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Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
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Avis 20143982
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)
Communication au format PDF des documents suivants :
1) la déclaration de l’accueil...