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Avis 20164511
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
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Avis 20164323
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
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Avis 20171684
Conseil régional du Grand Est
Communication par voie électronique des documents suivants dans le cadre de l'octroi d'une...
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Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X :
1)...
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Avis 20165258
Mairie de Gamarde-les-Bains
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165259
Mairie de Fréjus
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165263
Mairie de Châteaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165264
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165268
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165271
Mairie du Houga
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165275
Mairie de Rion-des-Landes
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165276
Mairie de Riscle
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165280
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165281
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20171480
Conseil régional du Grand Est
Communication, par courrier électronique, des deux documents relatifs aux projets programmés en...
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Avis 20163267
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants, relatifs à la subvention pour les années 2014 et 2015...
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Avis 20163345
Mairie de Gandrange
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demandes de subventions...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...