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Avis 20171683
Mairie de Lille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171705
Mairie de Denain
Copie, en sa qualité de conseiller régional des Hauts-de-France, de l'ensemble des factures...
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20171865
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Communication des budgets et comptes de l'association Maison de l'Emploi et de la Formation du Calaisis.
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Avis 20171931
Mairie d'Argenteuil
Copie, en sa qualité de député du Val-d'Oise et conseiller municipal d’Argenteuil, des documents...
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Avis 20171958
Mairie d'Hazebrouck
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
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Avis 20172051
Mairie de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
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Avis 20172122
Comité départemental de handball de Seine-Saint-Denis
Copie ou consultation des pièces suivantes :
1) le détail des documents comptables portant sur...
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Avis 20172125
Métropole de Lyon
Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...
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Avis 20172136
Mairie de Neuviller-lès-Badonviller
Communication des documents relatifs aux comptes de la commune pour l’année 2015, notamment :
1)...
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Conseil 20172168
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Caractère communicable, par un comptable public, des comptes administratifs des budgets M49 «...
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Avis 20172179
Mairie de Diebling
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des justificatifs de dépenses de...
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Avis 20172223
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Consultation avec remise de copies, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du...
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Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
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Avis 20172310
Mairie d'Hautmont
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 ;
2) la liste des...
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Avis 20172318
Mairie d'Argenteuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172324
Métropole du Grand Nancy
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20172328
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...