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Avis 20183120
Mairie de Valenciennes
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183121
Mairie de Wattrelos
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183122
Mairie de Maubeuge
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183126
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017...
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Avis 20183127
Mairie de Compiègne
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183134
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183136
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183138
Mairie de Béthune
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183144
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des relevés de ses remboursements mensuels depuis janvier 2016.
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Avis 20183145
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie, par courrier, à ses frais, de l'intégralité de son dossier médical relatif à la visite...
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Avis 20183146
Mairie de Saint-Chinian
Copie, au format papier, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des mandats par...
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Avis 20183147
Mairie de Levroux
Communication des comptes rendus du conseil municipal présentant le budget de la commune en fin...
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Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
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Avis 20183154
Mairie de Forest-l'Abbaye
Communication des délibérations suivantes relatives au réaménagement de la voirie au-devant de...
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Avis 20183157
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil Ecrins de Guillestre (EHPAD 05)
Communication, de préférence par courrier électronique, en vue des élections professionnelles...
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Avis 20183158
Mairie de Lille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X :
1) le dossier de...
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Avis 20183159
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X, sise Maison des Associations,...
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Avis 20183160
Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)
Communication de son attestation d'indemnités journalières accidents du travail pour les années...
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Avis 20183161
Communauté de communes des Trois-Rivières-Aisne - CC3R (02)
Communication par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183164
Mairie de Malaucène
Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...