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Diffusion publique Mise en ligne Affaire courante

Avis 20192374
Préfecture du Var

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès Diffusion publique Mise en ligne
Avis 20192375
Préfecture des Hautes-Alpes

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Diffusion publique Mise en ligne
Avis 20192379
Préfecture de la Drôme

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Diffusion publique Mise en ligne
Avis 20192380
Préfecture du Gard

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès Diffusion publique Mise en ligne
Avis 20192381
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Diffusion publique Mise en ligne
Avis 20192407
Préfecture de l'Isère

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20192408
Préfecture de l'Ain

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20192410
Préfecture de la Guyane

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20192411
Préfecture du Rhône

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20192412
Préfecture de la région Ile-de-France

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20203831
Université d'Artois

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20202755
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203419
Université Toulouse 1-Capitole

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203643
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203785
Université Savoie Mont Blanc

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203786
Université de Rennes 1

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203787
Université Paul-Valéry Montpellier 3

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203788
Université Toulouse III - Paul Sabatier

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203789
Université Paris-Saclay

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur

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