-
Avis 20164416
Mairie de Vénissieux
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20171175
Mairie de Peymeinade
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents comptables relatifs aux...
-
Avis 20153749
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
-
Avis 20172401
Mairie de Mahina
Copie par envoi postal des comptes de la commune des années 2016 et 2017.
-
Avis 20200195
Mairie de Brignoles
Copie, en format numérique « Classeur Excel » certifiée conforme, de la liste exhaustive des...
-
Avis 20212919
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants concernant la subvention attribuée à l'association « Béata...
-
Avis 20215629
Mairie de Nothalten
Consultation des documents suivants à la suite de la réunion du conseil municipal du 17 juin...