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Avis 20141428
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Pyrénées (SDIS 65)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141430
Service départemental d'incendie et de secours du Rhône (SDIS 69)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141440
Service départemental d'incendie et de secours de la Vienne (SDIS 86)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141442
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne (SDIS 89)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141443
Conseil général du Territoire-de-Belfort
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141925
Pôle emploi
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
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Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
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Avis 20142299
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Consultation des bilans et comptes de résultat des cinq dernières années des associations, XXX...
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Avis 20142427
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs aux subventions attribuées à l'association de...
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Avis 20142755
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2013-2014.
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Avis 20142826
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés ministériels attributifs de subventions au titre du programme « 122-01 : Aides...
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Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20140215
Conseil général de l'Isère
Copie des documents suivants :
1) la convention de subvention signée le 11 juin 2013, par le...
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Avis 20140329
Mairie de Hagetmau
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
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Avis 20140463
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'intégralité du rapport établi par l'inspection générale des services (IGS)...
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Avis 20133540
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...
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Avis 20133913
Mairie de Cilaos
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bilans financiers certifiés des associations...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...