-
Avis 20164412
Mairie de Saint-Pol-sur-Mer
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164413
Mairie de Saverne
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164414
Mairie d'Héricourt
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164415
Mairie d'Autun
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164422
Mairie de Montceau-les-Mines
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20171629
Préfecture du Tarn
Copie des documents suivants :
1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour...
-
Avis 20171630
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour...
-
Avis 20171712
Mairie de Nice
Copie, par courrier électronique, de l'annexe 1 des sous-traités d'exploitation des...
-
Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20171989
Ministère de la Justice
Communication des noms des fournisseurs et des contrats les liant à la maison centrale de Clairvaux.
-
Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...
-
Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
-
Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
-
Avis 20165364
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
-
Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
-
Conseil 20165441
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Caractère communicable sous la forme d'une consultation, à un particulier, des documents...
-
Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
-
Avis 20165726
Mairie d'Erstein
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165728
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...