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Avis 20140185
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) les comptes rendus des deux...
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Avis 20212012
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant les barres d'entrées des derniers personnels certifiés et...
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Avis 20212081
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, après occultation des informations nominatives, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20210345
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants, au...
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Avis 20210563
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication, sous forme de fichier(s) tabulaire(s) (au choix .CSV, .XLS, .XSLX, .ODS, .ODB ou...
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Avis 20210768
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du fichier des contractuels enseignants de l'académie comprenant leur nom, prénom,...
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Avis 20205205
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeur(e)s des écoles,...
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Avis 20205368
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (DSDEN 65)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
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Avis 20205552
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du tableau du mouvement...
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Avis 20210026
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20210178
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, avec occultation des mentions portant atteinte à la protection de la vie privée...
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Avis 20210191
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des procès-verbaux des commissions mixtes paritaires permanentes de négociation et...
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Avis 20215456
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des barres du mouvement intra-académique 2020, pour les barres tout poste et les...