Recherche - CADA

Syndicats et représentation Travail Et Emploi Affaire courante Irrecevable/Refus non établi

Avis 20164513
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents suivants : 1) le rapport rédigé par le Professeur X à l'issue de la...

01/12/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail Syndicats et représentation
Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants : 1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...

22/06/2017 Sans objet/Détruit Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Défavorable/Abusive Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Territoriale
Avis 20171205
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Copie des documents suivants : 1) la liste des arrêtés d'attribution nominatifs des régimes...

11/05/2017 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation