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Avis 20165273
Mairie d'Orthez
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165274
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165275
Mairie de Rion-des-Landes
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165276
Mairie de Riscle
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165277
Mairie de Rodilhan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165278
Mairie de Roquefort (40)
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165279
Mairie de Samadet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165280
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165281
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165282
Mairie de Vauvert
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165283
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165287
Mairie de Petit-Canal
Copie de tout document relatif à l'audit financier de la commune réalisé à la suite de...
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Avis 20165306
Communauté de communes du Secteur de Saint-Loubès
Copie du budget primitif 2016 et du compte administratif de la communauté de communes et du...
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Avis 20165321
Métropole de Lyon
Copie de l'ensemble des documents justifiant des opérations suivantes figurant dans la fonction...
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Avis 20165384
Mairie de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) l'estimation des domaines concernant l'indemnisation des...
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Conseil 20165392
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Caractère communicable des documents suivants relatifs à l'ensemble des biens mobiliers et des...
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Avis 20165433
Mairie d'Ecrouves
Communication des factures de la société ayant effectué le marquage au sol des places de...
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Avis 20165517
Mairie de Quarré-Les-Tombes
Copie de l'avis conforme du comptable public assignataire des opérations de régie daté du 4...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Avis 20165569
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents dans le cadre d'une réclamation contentieuse concernant la taxe foncière 2016...