-
Avis 20154450
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Copie des fiches de signalement d'événement indésirable établies à la suite des événements...
-
Avis 20141899
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service psychiatrie.
-
Avis 20131402
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Conformité du tarif de 0,30 centimes d'euros demandés pour la délivrance de son dossier médical.
-
Avis 20191037
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20203406
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Communication des pièces composant dossier administratif :
1) les avis émis par l'encadrement...
-
Avis 20201490
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l'article L3222‐5‐1...
-
Avis 20200469
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Consultation ou copie des documents suivants :
1) son dossier personnel ;
2) le projet...
-
Avis 20211385
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
-
Avis 20216329
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...