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Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
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Avis 20172222
Mairie de Lyon
Communication du contrat d'assurance avec les conditions particulières de l'assureur, les...
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Avis 20170089
Mairie de Lyon
Copie intégrale par photographie sur papier de format A4 et envoi à domicile, de l'acte de...
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Avis 20160934
Mairie de Lyon
Copie du courrier d'observation établi le 30 juin 2015 par le maire du 5eme arrondissement de...
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Avis 20161428
Mairie de Lyon
Copie de documents relatifs à l'occupation du domaine public par la société LPE :
1) les...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20170945
Mairie de Lyon
Consultation des tables décennales des naissances de 1952 à 1972 de la mairie du deuxième...
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Avis 20160590
Mairie de Lyon
Communication, en tant que conseillère municipale de Lyon, maire du Ier arrondissement et membre...
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Avis 20154592
Mairie de Lyon
Copie et envoi de l'arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public délivré à la...
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Avis 20155101
Mairie de Lyon
Copie, et non simple consultation, de l'acte intégral de naissance de feu Monsieur X, né le 22...
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Avis 20152754
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de X, né le 14 janvier 1924
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Avis 20153939
Mairie de Lyon
Copie des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention de 6000 euros à l'association...
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Avis 20144613
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...
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Avis 20144626
Mairie de Lyon
Copie de l'intégralité du dossier personnel de sa cliente, contenant notamment ses évaluations...
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Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
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Conseil 20190426
Mairie de Lyon
Caractère communicable, en particulier au regard de la protection du secret des affaires et du...
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Avis 20181623
Mairie de Lyon
Copie, sur support papier, de l'intégralité du récépissé de déclaration de mutation d'un débit...
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Avis 20181864
Mairie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique , des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20174365
Mairie de Lyon
Copie par envoi à son domicile, et non consultation sur place comme proposé par la mairie, de...
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Avis 20173126
Mairie de Lyon
Copie des lettres ou documents émanant de tiers à la suite desquels l'autorisation tacite en...