-
Avis 20162621
Mairie de Saint-Aubin-sur-Mer
Communication de l'arrêté de nomination la concernant.
-
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155940
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155941
Mairie de Limay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155943
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
-
Avis 20152171
Communauté de communes du Sud Gironde
Communication d'une copie des documents suivants la concernant :
1) l'arrêté prononçant sa...
-
Avis 20152247
Mairie de Niort
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les accords en vigueur relatifs à...
-
Avis 20175513
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...
-
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...
-
Avis 20181793
Mairie d'Amboise
Copie de l'intégralité de son dossier administratif comportant notamment :
1) l'état précis de...
-
Avis 20135238
Mairie de Ploërmel
Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...
-
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...