-
Avis 20160370
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...
-
Avis 20160409
Mairie de Saint-Vigor d'Ymonville
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Conseil 20160438
Mairie de Manthelan
Caractère communicable, au cabinet d'assurance Allianz de Sainte-Maure-de-Touraine, de la liste...
-
Avis 20160440
Mairie de Château d'Oléron
Copie de tous les courriers échangés entre la mairie et la Direction des infrastructures du...
-
Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants :
1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
-
Avis 20160514
Mairie de Saint-Mard
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au permis de construire n° PC 077 420 15...
-
Avis 20160536
Mairie de Saint-Gervais-sur-Mare
Communication des documents concernant deux immeubles situés impasse des Treilles :
1)...
-
Conseil 20160594
Mairie de Le Pellerin
Caractère communicable, à un administré, d'une déclaration préalable de travaux, sachant qu'elle...
-
Avis 20160713
Mairie de La Courneuve
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 09302714A0050 délivré le 1er...
-
Avis 20160728
Mairie de Châtillon
Copie de documents relatifs à la construction d'un établissement recevant du public (ERP) de...
-
Conseil 20155713
Mairie de Cestas
Caractère communicable, aux auteurs d'un recours gracieux à l'encontre du permis de construire...
-
Avis 20155714
Mairie d'Estouteville-Écalles
Copie de documents annexés au rapport établi par le bureau d'études INGETEC dans le cadre d'une...
-
Avis 20155738
Mairie de Méounes-lès-Montrieux
Copie des documents relatifs à des constructions réalisées par la SARL Haras de Bois Soleil, non...
-
Avis 20155769
Mairie d'Allauch
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur le terrain de leur voisin, Monsieur X,...
-
Avis 20155805
Préfecture du Var
Copie de documents, détenus par le sous-préfet de Brignoles, relatifs à des constructions...
-
Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
-
Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
-
Avis 20155842
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de l'intégralité des dossiers de permis de construire de Monsieur et Madame X (lot n° 1)...
-
Avis 20155862
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0384681510016 délivré le 24 juillet...
-
Avis 20155874
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0831291500025 :
1) l'arrêté accordant...