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Avis 20155148
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants relatifs aux réunions de la commission consultative mixte...
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Avis 20185072
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie du document qu'elle aurait signé et qui a permis au rectorat d'effectuer des prélèvements...
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Avis 20181634
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication de l'extrait de procès-verbal de la commission administrative paritaire académique...
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Avis 20184369
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication de l'intégralité de la liste d'aptitude à l'échelle de rémunération des...
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Avis 20191670
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des convocations des enseignants de la circonscription d’Andrézieux sud (au nombre...
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Avis 20194157
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie du rapport de l’enquête administrative, et de ses conclusions, diligentée en novembre...
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Avis 20210215
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication du rapport établi par son chef d'établissement le 18 février 2020 sur les faits...
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Avis 20205556
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie de préférence par voie électronique à défaut au format papier, de l'ensemble des...
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Avis 20215439
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication du rapport d'évaluation anonymisé relatif au choix des personnels infirmiers...