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Conseil 20163372
Mairie de VergignyCaractère communicable, au format électronique, des documents suivants : 1) les procès-verbaux...
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Avis 20151287
Mairie de BouyonCommunication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...