-
Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...
-
Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
-
Avis 20162647
Mairie de Goeulzin
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'étude « Cadre de Vie », menée par...
-
Avis 20160780
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation, en sa qualité de parent d'élève de l'école Jacqueline AURIOL, des courriers...
-
Avis 20163017
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Consultation des documents suivants :
1) l'appel d'offres portant sur les travaux de sauvegarde...
-
Avis 20160584
Mairie de Ferney-Voltaire
copie, dans le format numérique disponible, de l'enregistrement sonore du conseil municipal...
-
Avis 20160626
Mairie de Miribel
Demandes suivantes formulées, en sa qualité de conseiller municipal :
1) communication à...
-
Avis 20155784
Mairie de Fontvieille
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux émargés des réunions du conseil municipal...
-
Avis 20144573
Mairie de Saint-Pierre du Vauvray
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs aux travaux de réhabilitation de la...
-
Conseil 20134876
Mairie de Genlis
Caractère communicable, à un conseiller municipal, du rapport technique établi par un économiste...
-
Avis 20134877
Mairie de Genlis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport technique de la salle...
-
Avis 20134973
Mairie de Matoury
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement sonore des débats de...
-
Avis 20142381
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des documents suivants :
1) les enregistrements des dix dernières séances du...
-
Avis 20141064
Mairie de Palaiseau
Communication des études relatives aux décisions du maire suivantes :
1) décision n° 2010-01-15...
-
Avis 20133492
Mairie de Domène
Communication du rapport d'audit sur l'organisation du service Petite enfance réalisé par le...
-
Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
-
Avis 20130249
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste électorale de la...
-
Avis 20082694
maire de Joigny
- communication du dossier relatif à l'acquisition d'un nouveau piano droit pour l'ecole de...
-
Conseil 20124910
Mairie de Bernin
Caractère communicable du rapport d'une équipe de consultants, faisant suite à l'évaluation...
-
Avis 20130217
Mairie de Bernin
Communication d'un rapport d'audit, réalisé par un organisme certificateur AFNOR/AFAQ, portant...