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Avis 20155001
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)Communication des documents suivants : 1) les rapports détenus par l'Observatoire du littoral de...
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Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20182833
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20192682
Ministère de l'agriculture et de l'alimentationCopie, en recto-verso, avec 50 % de réduction, des documents suivants, relatifs à la forêt du...
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-MaritimeCommunication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale