-
Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
-
Avis 20053531
maire de Sorio di Tenda
- communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...