-
Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...
-
Avis 20202470
Mairie de ForcalqueiretCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, en pdf par courrier électronique ou par...
-
Avis 20211859
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption