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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20160071
Mairie de Reygade
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20152374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs à la négociation et à la formalisation...
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Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180475
SEINE-ET-MARNE THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180476
MOSELLE NUMERIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180477
THD06
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180478
MANCHE FIBRE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180480
THD 59-62
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20212024
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou
Communication, à la suite de l'annonce de la hausse du prix de l'eau (m3 et abonnement), des...