Recherche - CADA

Préfecture des Alpes-Maritimes Développement Durable Et Transports

Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...

20/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20153166
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication d'une copie du courrier en date du 15 juillet 2010 par lequel le sous-préfet de...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Judiciaire
Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.

14/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20174207
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication des documents produits dans le cadre des démarches suivies pour faire reconnaitre,...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20185640
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de la copie des documents relatifs aux cétacés détenus par le parc « Marineland »...

18/07/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184635
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du rapport de l'expert naturaliste de la direction régionale de l'environnement, de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201689
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201803
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication des documents relatifs à l’hélistation située quai du large à Cannes : 1) l’avis...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Pollution
Avis 20203868
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de la copie des documents suivants : 1) l'entier dossier déposé par la SA X...

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées