Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Environnement Délégué Irrecevable/Imprécise

Avis 20184581
Préfecture de la Haute-Saône

Copie de l'intégralité des pièces se rapportant au projet de parc éolien « Le Dôme Haut-Saônois...

31/08/2019 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)

Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...

31/12/2019 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan : 1) le contrat de...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20193751
Syndicat intercommunal du bassin d’Arcachon (SIBA)

Communication puis publication en ligne sur le site internet du SIBA et publication dans le...

31/03/2020 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Support de communication
Avis 20202339
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...

30/04/2021 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics