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Avis 20133310
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste des vacataires travaillant à la COBAS mentionnant leur date d'embauche.
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Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations prises après avis obligatoire du...
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Avis 20133444
Mairie d'Embrun
Communication des documents suivants concernant sa mise à disposition auprès de pôle emploi et...
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Avis 20133675
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
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Avis 20133872
Conseil général des Deux-Sèvres
Copie des documents suivants le concernant :
1) l'intégralité du procès-verbal de la commission...
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Avis 20131750
Mairie de Trouville-sur-Mer
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20131862
Mairie de Gennevilliers
Communication de la fiche d'évaluation le concernant pour l'année 2011, revêtue du visa du...
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Avis 20131877
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur XXX XXX, Mesdames XXX XXX et...
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Avis 20131919
Communauté urbaine de Lyon
Communication du compte rendu de la réunion de la commission administrative paritaire qui s'est...
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Avis 20131920
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Tarn (EPLEFPA 81)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20132015
Mairie de Jonzac
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'acte de son...
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Avis 20132023
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) l'arrêté ou le contrat...
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Avis 20132054
Mairie de Narbonne
Communication de l'intégralité du rapport hiérarchique de la mairie stipulant toutes les...
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Avis 20132094
Mairie de Provins
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20132139
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...
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Avis 20132223
Préfecture du Rhône
La communication de l'intégralité des documents relatifs au retrait d'agrément de Madame...
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Avis 20132322
Mairie de Laroque-d'Olmes
La communication des documents suivants :
1) les arrêtés individuels de l'ensemble des agents...
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Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 :
1) le bilan social...
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Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...