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Avis 20171762
Mairie de MagnanCopie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20153325
Préfecture de la SavoieCopie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
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Avis 20182032
Mairie du Touquet-Paris-PlageCopie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
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Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
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Avis 20203348
Mairie de BiviersCommunication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...