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Infrastructures routières Défavorable/Inachevé

Avis 20154743
Mairie de Léon

Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...

05/11/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20124188
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Copie du rapport établi par le Syndicat de la voirie des communes de la Charente-Maritimes...

06/12/2012 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20202191
Préfecture du Var

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Risques naturels Infrastructures routières
Avis 20202196
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan communal de sauvegarde (non...

24/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Défavorable/Inachevé Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Risques naturels Prévention Infrastructures routières
Avis 20202558
Mairie du Muy

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan communal de sauvegarde (non...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Risques naturels Infrastructures routières
Avis 20214761
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Communication des études relatives au tracé du projet de contournement routier de la commune de...

23/09/2021 Défavorable/Inachevé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières Marché public
Avis 20215375
Mairie de Bourbonne-les-Bains

Copie du plan de financement détaillé concernant les travaux des rues Amiral Pierre et Vellonne.

14/10/2021 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières