Recherche - CADA

Réutilisation Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20175583
Mairie d'Epinal

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Réutilisation
Avis 20175767
Communauté de communes du pays de Liffré

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Réutilisation
Avis 20175769
Mairie d'Aubagne

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier éléctronique ou en...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Réutilisation
Conseil 20181909
Mairie de Carnac

Caractère communicable d'informations concernant des permis de construire : - à la société...

25/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Réutilisation