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Avis 20194120
Syndicat intercommunal à Vocation Multiple de Chamechaude (SIVOM 38)
Communication en version informatique des grands livres pour les années 2016, 2017, 2018 et...
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Avis 20204019
Mairie d'Izaux
Copie, par courrier postal, en version papier, à ses frais, de la facture du branchement...
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Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
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Avis 20214218
Mairie du Temple
Communication, à ses frais, par courrier, au lieu de la consultation en mairie proposée, de la...
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Avis 20215218
Ordre des avocats au Barreau de Nice
Communication, au lieu de la consultation à la maison de l'avocat proposée, des documents...