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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
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Avis 20155580
EDF
Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...
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Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Conseil 20183852
Mairie d'Issarlès
Caractère communicable à l'association de défense du plateau d'Issarlès d'une promesse de bail...
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Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...