Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération du Cotentin
Infrastructures routières
Développement Durable Et Transports
Défavorable/Préparatoire
Avis 20212478
Communauté d'agglomération du Cotentin
Communication des documents relatifs au projet de bus nouvelle génération (BNG) ou bus à haut...
27/05/2021
Défavorable/Préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports / Transports
Enquête publique
Délégation de service public
Transports publics
Infrastructures routières