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Avis 20162757
Conseil régional de l'ordre des médecins de Champagne-Ardenne
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 8 octobre 2011 de la chambre...
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Avis 20162758
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 8 octobre 2011 de la chambre...
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Avis 20163085
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des statistiques annuelles du nombre de psychiatres ayant fait l'objet d'une...
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Avis 20163086
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants pour les années 2010 à 2015 :
1) les nombres annuels de...
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Avis 20163089
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication des statistiques annuelles du nombre de psychiatres ayant fait l'objet d'une...
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Avis 20163301
Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Copie des déclarations annuelles des salaires (DADS 2) des membres du Conseil national de...
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Avis 20163307
Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
Communication des documents suivants :
1) la convention de recherche et d'installation de...
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Avis 20163560
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Gironde
Copie du courrier adressé par le docteur X au conseil de l'ordre national des...
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Avis 20163590
Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)
Communication des dossiers relatifs à son client détenus par la Caisse au titre de son exercice...
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Avis 20163603
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 14 février 2013 de la chambre...
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Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
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Avis 20160530
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu (OGDPC)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la session de la commission...
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Avis 20160675
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication du document relevant le détail des indemnités versées aux représentants nationaux...
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Avis 20155482
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication d'une copie des contrats liant l'OFII au Docteur X et au Docteur X, médecins de...
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Avis 20155833
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication du détail des indemnités versées aux représentants de l'ordre en 2011.
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Avis 20155890
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)
Communication des documents suivants relatifs à l’exercice professionnel de son client :
1) les...
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Avis 20155982
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication par copie scannée, du relevé des observations et des conclusions motivées, de la...
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Avis 20155983
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication par copie scannée, du relevé des observations et des conclusions motivées, de la...
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Avis 20154622
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à une décision du 8 juillet 2015 par laquelle le ministère...
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Avis 20154696
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux de la commission consultative nationale d'agrément des...