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Avis 20162160
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20162164
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20144407
Mairie de Belvis
Communication des documents suivants :
1) la lettre du percepteur relative à l'indemnité...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20131665
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication de l'ensemble des documents élaborés dans le cadre de l'enquête de satisfaction...