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Avis 20160003
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Copie, de préférence par courriel, du rôle des personnes morales assujetties à la redevance...
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Avis 20145023
Communauté de communes Chartreuse Guiers
Copie des conventions conclues avec les personnes assujetties à la redevance spéciale prévue à...
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Conseil 20145086
Association syndicale autorisée du canal Saint-Julien
Caractère communicable du rôle 2014 des réseaux d'eau sous pression sur lequel figurent le nom,...
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Avis 20124410
Communauté de communes de Cernay et environs
Communication d’une copie des documents prouvant qu’il bénéficie des services rendus par la...