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Avis 20160331
Mairie d'Espeluche
Communication de l'historique par article du compte administratif 2015.
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Avis 20160337
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des documents et fiches détaillées concernant les frais de mission, stage ou...
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Avis 20160344
Mairie d'Alleyrac
Copie du règlement des eaux d'Alleyrac.
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Avis 20160353
Mairie de Moissieu-sur-Dolon
Copie de l'analyse financière rétrospective concernant l'année 2014, réalisée par le centre des...
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Avis 20160386
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du grand livre des comptes du centre hospitalier Robert Ballanger...
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Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
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Avis 20160406
Mairie de La Voulte-sur-Rhône
Copie de la convention établie entre la commune et l'OGEC Jeanne d'Arc.
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Avis 20160410
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des comptes administratifs 2013 et 2014 visés par le service du contrôle de légalité.
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Avis 20160432
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...
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Avis 20160512
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, en sa qualité de conseiller municipal et...
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Avis 20160558
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des pièces originales ayant permis à la Trésorerie de Sorgues d'établir les actes...
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Avis 20160565
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160590
Mairie de Lyon
Communication, en tant que conseillère municipale de Lyon, maire du Ier arrondissement et membre...
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Avis 20160598
Mairie de Montreuil
Copie du rapport définitif de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la situation de...
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Avis 20160643
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
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Avis 20160658
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Fontenelles
Communication des comptes de l'établissement depuis 2014.
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Avis 20160703
Mairie de Saint-Sornin
Communication des documents suivants concernant le dossier de la salle des fêtes, évoqué par le...
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Avis 20160708
Mairie de Saint-André-du-Bois
Communication par courriel d'une copie des pages du grand livre comptable concernant...
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Avis 20155667
Mairie de Toulon
Communication du compte administratif 2014 de la ville de Toulon, avec ses annexes.