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Avis 20200208
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète de son dossier médical de...
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Avis 20200233
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par courrier postal, de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical...
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Avis 20200279
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier médical.
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Avis 20200449
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la copie des documents suivants :
1) le compte rendu de l'analyse du placenta...
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Avis 20200594
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation dans le...
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Avis 20200605
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégalité des pièces constituant le dossier médical de son fils X né le X,...
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Avis 20200614
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente comprenant le compte rendu de...
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Avis 20200669
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à la pose de prothèses dans le...
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Avis 20200699
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical constitué par le...
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Avis 20200815
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du compte rendu opératoire de son quadruple pontage aorto-coronarien pratiqué le 6...
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Avis 20200955
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du compte rendu de son rendez-vous médical en date du 10 septembre 2019 avec le...
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Avis 20201188
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, à ses frais, à la suite de précédentes transmissions, de la copie de...
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Avis 20201429
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20201599
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie intégrale de son dossier médical suite à son hospitalisation au service des urgences de...
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Avis 20201833
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical et administratif de sa cliente, notamment des...
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Avis 20201873
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à l'injection de toxines...
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Avis 20201922
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service neurologie de...
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Avis 20201948
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20201968
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de son client relatif aux soins endodontiques...
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Avis 20202021
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par envoi postal à son domicile en recommandé avec accusé-réception, à la suite...