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Avis 20212391
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20214413
Mairie de Vaires-sur-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214418
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214419
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214420
Mairie de Trappes
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214422
Mairie de Paris
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214424
Mairie de La Courneuve
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214676
Mairie du Bourget
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214677
Mairie de Dugny
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...