Recherche - CADA

Recherche développement Sans objet/Inexistant

Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/09/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Dossier personnel Contrats administratifs Recherche développement
Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire

Communication des documents suivants : 1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Recherche développement Diffusion publique
Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)

Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...

23/04/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Recherche développement
Avis 20205117
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques effectuées par les chargés de...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Recherche développement Risques naturels
Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des réunions de la commission...

23/09/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Recherche développement