Recherche - CADA

Mise en ligne Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Conseil 20171199
Mairie d'Ydes

Obligation et modalités de mise en ligne des documents relatifs au PLU.

24/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20171213
Mairie de Meyrargues

Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20175719
Mairie de Bédarrides

Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...

08/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité Mise en ligne
Avis 20175870
Mairie de Guebwiller

Mise en ligne ou communication sur support informatique, des registres manuscrit et...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Mise en ligne
Avis 20191707
Mairie de Combloux

Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...

28/11/2019 Sans objet Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...

24/09/2020 Favorable/Sauf données à caractère personnel Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Mise en ligne POS-PLU