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Avis 20160488
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de services pour le...
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Avis 20160663
Mairie de Strasbourg
Communication des documents et éléments concernant la « mission Roms », son responsable Monsieur...
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Avis 20160683
Mairie de Chantonnay
Communication des documents suivants concernant la commune de Chantonnay :
1) le contrat de...
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Conseil 20155331
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'avis de classement sans suite par le...
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Avis 20155974
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les registres d'entrée et de...
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Avis 20156102
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants au format...
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Avis 20150962
Mairie de Malbosc
Copie des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux comptes administratifs de...
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Avis 20145123
Centre communal d'action sociale d'Ecrouves (CCAS d'Ecrouves)
Communication, en sa qualité d'administrateur, du dossier préparatoire relatif à l'attribution...
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Conseil 20150128
Mairie de Grenoble
1) possibilité et modalités de mise en ligne, dans le cadre d'un projet d'open data, de...
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Avis 20150131
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux véhicules appartenant à la commune...
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Avis 20150256
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville :
1) la liste d'attente...
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Avis 20150269
Mairie de Douai
Copie des comptes rendus du conseil de quartier de Frais-Marais de l'année 2014.
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Avis 20150322
Préfecture de l'Eure
Copie du procès-verbal de la médiation qui s'est tenue à la sous-préfecture des Andelys dans le...
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Avis 20150323
Mairie de Hacqueville
Copie du courrier adressé à Monsieur et Madame X relatif au problème de voisinage qui les oppose.
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Avis 20150328
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication, de préférence par courriel, des rapports envoyés par la CNIL à la suite de ses...
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Avis 20150511
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la caisse des écoles du 12e arrondissement :
1)...
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Avis 20150623
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) les contrats de travail des agents pour la période...
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Avis 20150777
Mairie de Vigy
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs à la maîtrise d’œuvre confiée au...
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Avis 20152980
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par voie électronique, des décisions n° 2015/0091 concernant la...
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Avis 20151899
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie des arrêtés portant nomination des différents emplois de cabinet, pris par le président de...