-
Avis 20191883
Mairie de La Vicogne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
-
Avis 20191964
Ministère du travail
Communication des documents suivants concernant le système informatique « WIKIté » pour les...
-
Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...
-
Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
-
Avis 20192346
Groupement d'intérêt public espace compétences (GIP)
Communication des documents suivants concernant les marchés publics « Zone industrielle des...
-
Avis 20192450
Mairie de Bras-Panon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les documents liant la commune à...
-
Avis 20192664
Mairie de Sin-le-Noble
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
-
Avis 20192880
Conseil départemental du Jura
Communication des contrats administratifs (marchés publics et/ou délégations de service public)...
-
Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
-
Avis 20193069
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA 07)
Copie, de préférence sous format numérique (clé USB) ou par envoi de fichiers lourds type...
-
Avis 20193568
Mairie de Divonne-les-Bains
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
-
Avis 20193638
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant le marché public de services pour la...
-
Avis 20193674
Communauté de communes du Pays Fouesnantais
Copie des documents suivants :
1) le rapport transmis aux membres du conseil communautaire du 19...
-
Avis 20193706
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...
-
Avis 20193714
Mairie de Gratentour
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
-
Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
-
Avis 20194859
Mairie de Longages
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'urbanisation de...
-
Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...